Conditions generales d'utilisation

1. Description du service

Zuply est une plateforme de generation de contenu propulsee par l'intelligence artificielle qui permet aux utilisateurs de creer des articles de blog optimises pour le SEO, du contenu pour les reseaux sociaux et des videos promotionnelles. Le Service comprend l'acces au tableau de bord, les outils de generation de contenu, les fonctionnalites de publication, les capacites de deploiement et les API associees.

2. Conditions d'inscription

• Vous devez avoir au moins 18 ans ou l'age de la majorite legale dans votre juridiction pour creer un compte et utiliser le Service.
• Vous etes responsable du maintien de la confidentialite de vos identifiants de compte et de toutes les activites effectuees sous votre compte.
• Vous devez fournir des informations exactes et completes lors de la creation de votre compte et maintenir ces informations a jour.
• Vous devez nous informer immediatement de toute utilisation non autorisee de votre compte ou de toute autre atteinte a la securite.
• Nous nous reservons le droit de suspendre ou de resilier les comptes qui enfreignent les presentes Conditions ou qui sont restes inactifs pendant une periode prolongee.

3. Conditions de paiement

Certaines fonctionnalites du Service necessitent un abonnement payant. En souscrivant a une offre payante, vous acceptez les conditions suivantes :

• Les frais d'abonnement sont factures a l'avance sur une base mensuelle ou annuelle, selon l'offre selectionnee.
• Tous les tarifs sont indiques en euros (EUR) sauf mention contraire et s'entendent hors taxes applicables.
• Vous autorisez le prelevement sur votre moyen de paiement designe pour l'ensemble des frais applicables.
• Les abonnements sont renouveles automatiquement sauf annulation avant la fin de la periode de facturation en cours.
• Les remboursements sont traites au cas par cas. Nous ne sommes pas tenus de proceder a des remboursements sauf dans les cas prevus par la loi applicable.
• Nous nous reservons le droit de modifier nos tarifs avec un preavis d'au moins 30 jours avant le prochain cycle de facturation.

4. Utilisation acceptable

Vous vous engagez a ne pas utiliser le Service a des fins illicites ou interdites par les presentes Conditions. En particulier, vous ne devez pas :

• Generer, publier ou diffuser du contenu illegal, diffamatoire, harcelant, menacant, obscene ou autrement reprehensible.
• Utiliser le Service pour porter atteinte aux droits de propriete intellectuelle de tiers.
• Tenter d'obtenir un acces non autorise au Service, a d'autres comptes ou aux systemes et reseaux associes.
• Utiliser des scripts automatises, des robots ou d'autres moyens pour acceder au Service d'une maniere excedant une utilisation raisonnable ou contournant les limites de debit.
• Revendre, redistribuer ou sous-licencier le Service sans notre consentement ecrit prealable.
• Utiliser le Service pour generer du spam, du contenu trompeur ou du contenu concu pour manipuler le classement des moteurs de recherche de maniere deloyale.

5. Propriete intellectuelle

Le Service, y compris sa conception, ses logiciels, sa documentation et l'ensemble de la propriete intellectuelle associee, appartient a Zuply et est protege par les lois applicables en matiere de droit d'auteur, de marques et de propriete intellectuelle.

Le contenu que vous generez via le Service reste votre propriete. Vous accordez a Zuply une licence limitee, non exclusive, pour traiter, stocker et afficher votre contenu dans le seul but de fournir le Service.

Vous reconnaissez que le contenu genere par intelligence artificielle peut ne pas etre eligible a la protection par le droit d'auteur dans toutes les juridictions, et vous assumez la responsabilite de verifier le statut juridique du contenu genere dans votre juridiction.

6. Limitation de responsabilite

Dans les limites autorisees par la loi applicable, Zuply et ses dirigeants, employes, partenaires et societes affiliees ne pourront etre tenus responsables de tout dommage indirect, accessoire, special, consecutif ou punitif, incluant mais sans s'y limiter la perte de profits, de donnees, d'usage, de clientele ou d'autres pertes intangibles, resultant de ou en lien avec :

• Votre utilisation du Service ou l'impossibilite de l'utiliser.
• Toute erreur, inexactitude ou omission dans le contenu genere par le Service.
• Tout acces non autorise ou toute modification de vos donnees ou transmissions.
• Tout comportement de tiers sur le Service ou en lien avec celui-ci.

Notre responsabilite totale cumulee pour toute reclamation decoulant des presentes Conditions ne saurait exceder le montant que vous avez verse a Zuply au cours des douze (12) mois precedant la reclamation.

7. Exclusion de garanties

Le Service est fourni "en l'etat" et "selon disponibilite", sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite. Nous ne garantissons pas que le Service sera ininterrompu, exempt d'erreurs ou securise, ni que les defauts seront corriges. Le contenu genere par intelligence artificielle est fourni sans garantie d'exactitude, d'exhaustivite ou d'adequation a un usage particulier.

8. Resiliation

Nous pouvons suspendre ou resilier votre acces au Service a tout moment, avec ou sans motif, et avec ou sans preavis. En cas de resiliation, votre droit d'utiliser le Service cesse immediatement.

Vous pouvez resilier votre compte a tout moment en nous contactant ou via les parametres de votre compte dans le tableau de bord. La resiliation ne vous degage pas de l'obligation de payer les frais accumules avant la resiliation.

A la cloture du compte, nous supprimerons vos donnees dans un delai de 90 jours, sauf si leur conservation est requise par la loi.

9. Droit applicable et juridiction competente

Les presentes Conditions sont regies et interpretees conformement au droit francais, sans egard aux dispositions relatives aux conflits de lois. Tout litige decoulant des presentes Conditions ou du Service sera soumis a la competence exclusive des tribunaux de Paris, France.

10. Modifications des presentes Conditions

Nous nous reservons le droit de modifier les presentes Conditions a tout moment. Les modifications significatives seront communiquees avec un preavis d'au moins 30 jours par e-mail ou via le Service. Votre utilisation continue du Service apres de telles modifications vaut acceptation des Conditions mises a jour.

11. Contact

Pour toute question relative aux presentes Conditions generales d'utilisation, veuillez nous contacter :